Aviso legal

ÉDITEUR : CP BOUTIQUE / DUNELACE

CHARLES PERRIN

HÉBERGEMENT

  • SHOPIFY Inc.
  • 150 Elgin Street, 8th Floor
  • K2P 1LA Ontario.

III. CP DISTRIBUTION met tout en œuvre pour offrir à ses utilisateurs la meilleure expérience de navigation possible ainsi que des informations complètes et pertinentes. Si vous remarquez un contenu inapproprié ou illicite, merci de nous le signaler à l’adresse suivante : contact@dunelace.com

Nos conditions générales de vente sont accessibles à tout moment pendant votre navigation au bas de chaque page de notre site, en cliquant sur le lien « Conditions Générales de Vente » ou sur le lien « Mentions légales ».

Pour toute information ou conseil, vous pouvez nous contacter directement en ligne via notre page de contact.

Conditions d’utilisation des Sites

Propriété intellectuelle L’Éditeur est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de son site internet. Les utilisateurs ne peuvent télécharger ou copier-coller ces contenus protégés à moins d’une autorisation expresse de l’Éditeur ou dans les cas permis par la loi.

Le contenu du Site est la propriété exclusive de l’Éditeur, sous réserve des droits éventuels de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites.

Les éléments du Site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction ou exploitation non autorisée par l’Éditeur. Toute violation pourra être sanctionnée au titre de la contrefaçon selon le code de la propriété intellectuelle.

Les bases de données figurant sur le Site sont protégées en tant que telles par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.

Liens hypertextes Le Site peut diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet de l’Éditeur ou de tiers. Il appartient à l’utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.

L’Éditeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertextes auront été installés ainsi que de tous préjudices résultant de leur accès.

Si une personne dirige ses utilisateurs vers le présent site internet, l’Éditeur se réserve la possibilité de demander la suppression du lien hypertexte pointant vers ce site s’il estime que ce lien n’est pas conforme à ses droits et intérêts légitimes.

Vous pouvez consulter notre politique de confidentialité et nos conditions générales de vente pour de plus amples informations.